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Handball Club Valréas (HBCV)
Siège : Rue Charles Borello – 84600 Valréas – France
Téléphone : +33 (0) 4 90 62 29 14

 

Conception & Réalisation du Site Web : Cédric Baudry
Crédits Photos : Brice Chevalier
Hébergement : OVH, 140 Quai du Sartel, F 59100 Roubaix, France

 

Droits d’auteur & Droits à la Reproduction
L’ensemble du contenu de ce site est régi par les dispositions du code de la Propriété Intellectuelle.
La présentation et le contenu du présent site constituent une oeuvre protégée dont le HBCV est titulaire.
Le HBCV dispose des entiers droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des photographies figurant sur son site et toute reproduction, représentation, utilisation, modification, partielle ou totale, sur quelque que support que ce se soit est formellement interdite, sauf hypothèse d’un usage à titre exclusivement personnel ou préalablement autorisé par Le HBCV.
Les marques, slogans, dénominations, appellations, logos figurant sur le site sont la propriété du HBCV et toute reproduction, représentation, utilisation, modification, partielle ou totale, sur quelque que support que ce se soit est formellement interdite, sauf hypothèse d’un usage à titre exclusivement personnel ou préalablement autorisé par le HBCV. Les textes, dessins, croquis, modèles, images ainsi que toutes œuvres originales présentées dans le site sont la propriété du club HBCV et toute reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sauf hypothèse d’un usage à titre exclusivement personnel ou préalablement autorisé par le HBCV. Le non-respect de cette disposition constitue un délit de contrefaçon et est passible de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende.

 

Protection de la vie privée & sécurité
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 (BOEM 160* et 722), ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) sous le numéro XXXXXX. Le droit d’accès et de rectification prévu à l’article 34 et suivants de la loi précitée s’exerce par e-mail à  hbcvalreas@yahoo.fr ou par courrier à l’adresse suivante: HandBall Club de Valréas, rue Charles Borello, F 84600 Valréas.